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ARTICLE 2 - INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
A. Éditeur du site
Le site www.oenogusto.fr est édité par : Oenogusto ayant son siège social à l'adresse suivante : 81, avenue Victor Hugo 21 000 Dijon, et immatriculée au numéro suivant : 881 606 313 RCS Dijon Téléphone : 06 74 59 73 97 Adresse e-mail : contact@oenogusto.fr ci-après " l'Éditeur "
B. Directeur de publication
Le Directeur de publication est : Catherine Ziadi Adresse e-mail de contact : contact@oenogusto.fr ci-après " le Directeur de publication "
C. Concepteur du site
Le site www.oenogusto.fr a été conçu en 2020 par l'agence CITRON GIVRÉ dont le siège se situe 51D, rue René Cassin - 21 850 Saint-Apollinaire. Téléphone : 03 80 29 98 70 Adresse e-mail : web@agencecitrongivre.com ci-après " le concepteur"
D. Hébergeur du site
Le site www.oenogusto.fr est hébergé par : OVH dont le siège est situé à l'adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France Téléphone : 1007 Adresse e-mail : hosting@ml.ovh.net ci-après " l'Hébergeur "
E. Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site www.oenogusto.fr ci-après les " Utilisateurs "
ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
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ARTICLE 3 – CRÉDITS, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.
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